Déposée le 18 mars 2005 par MICELI Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP DE BURRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est MICELI Christophe domicilié(e) Av. El Traves, Edifici Casa Bons, Esc. B, 3R. 1A LA MASSANA,Andorre - Andorre.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CAP DE BURRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICELI Christophe - Av. El Traves, Edifici Casa Bons, Esc. B, 3R. 1A LA MASSANA,Andorre - Andorre
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique ; matériel pour les artistes ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; papeterie ; produits de l'imprimerie ; albums ; adhésifs (matières encollées) pour la papeterie ou le ménage ; articles de papeterie ; écritoires ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; affiches ; agendas ; reliures en papier rustique ; serviettes en papier. Instruments pour l'écriture, livres, machines à écrire (électriques et non électriques), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; mouchoirs en papier ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papier hygiénique, prospectus, serviettes en papier pour les mains, nappes en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; poubelles, vases (récipients), objets d'art en porcelaine, en terre ou en cristal, nécessaires de toilette ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie. Chaussures de sport, chaussures de plage, chemises, ceintures, cravates, foulards, casquettes, gants (habillement) chaussettes, vêtements d'intérieur ; pantoufles, vêtements en imitation du cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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